Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des éléments suivants :
Le présent site web est édité par DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE (DBP). Une société Société par actions simplifiée dont le siège social est situé au 13, Rue du Moulin 09700 Saverdun France –
Téléphone :+33 5.61.68.42.38 Email : dbp09@wanadoo.fr
Hébergement : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) – Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS FRANCE –Téléphone : +33 1 77 62 30 03 –
Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments du site web, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’autorisation préalable de l’éditeur du site web.
Le site web dbp09.fr est soumis au droit français et est protégé par les lois françaises relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les contenus présents sur le site dbp09.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE (DBP) ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE (DBP).
Le site dbp09.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. DBP ne peut être tenu responsable de la disponibilité, du contenu, des publicités, des produits, services ou tout autre matériel présent sur ou via ces sites externes.
Données personnelles : Ce site collecte des données personnelles via des formulaires de contact ou d’inscription à la newsletter. Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale ou de communication avec l’utilisateur du site et ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, il peut envoyer un e-mail à l’adresse suivante :dbp09@wanadoo.fr
Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Les cookies sont des fichiers stockés sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur, qui permettent de conserver des informations relatives à la navigation sur le site. L’utilisateur peut à tout moment désactiver l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.
Limitation de responsabilité : L’éditeur du site ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ou des dommages indirects tels que perte de données ou de profits, liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
Pour toute demande d’information ou de modification de données personnelles, veuillez contacter DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE (DBP) à l’adresse suivante : dbp09@wanadoo.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.
Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera porté devant les tribunaux compétents.
Date de dernière mise à jour : 23 Mars 2023